Bulletin municipal
Hoerdt Infos n°52
- Juin 2017
Travaux
8
Vie municipale
Principales décisions
municipales
Conseil Municipal du 13 juin 2017
•
Attributions
de subventions :
- Collège pour 1 810
€
,
- Société de gymnastique Union Hoerdt pour 127,20
€
.
•
Approbation d’avenants pour la Maison des arts et du
patrimoine.
•
Approbation de l’avenant n°1 du Plan de circulation.
•
Approbation d’une convention d’occupation temporaire au
profit de la paroisse protestante.
•
Autorisation de lancer les consultations pour une étude sur la
fiscalité.
•
Recours à l’emprunt pour le Pôle santé.
•
Foncier : acquisition de terrains.
•
Foncier : classement dans le domaine public.
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Désignation des jurys d’assises.
•
Décision modificative PLU : approbation d'une convention.
•
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de
l’eau.
•
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de
l’assainissement.
•
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de
traitement des ordures ménagères.
•
Rapport annuel Gaz de Strasbourg.
•
Décision modificative.
•
PLU : approbation d'une convention avec l'ATIP.
Principales décisions
Conseil Municipal du 7 février 2017
•
Opposition au transfert de la compétence PLU à la communauté
de communes de la Basse-Zorn.
•
Attribution du lot n°18 pour la Maison des arts et du
patrimoine pour 10 632
€
TTC.
•
Contrat enfance et jeunesse : approbation de la convention
d’objectifs et de financement du contrat enfance et jeunesse.
•
Foncier : rétrocession de parcelles appartenant au Conseil
départemental.
•
Foncier : constitution de servitude au profit d’Électricité de
Strasbourg.
•
Intégration d’une partie des résultats du SIVU du Ried dans le
budget de la commune.
•
Attribution des marchés pour le plan de circulation pour
58 104,80
€
HT pour le lot n°1 et 38 885
€
HT pour le lot n°2.
Conseil Municipal du 10 mai 2017
•
Attributions de subventions :
- Mathématiques sans frontières pour 130
€
,
- UNIAT de Hoerdt pour 300
€
,
- Harmonie de Hoerdt pour 1 100
€
,
- Section Danse pour 132,84
€
,
- Section Activités théâtrales pour 550
€
,
- Association Sportive de Hoerdt pour 172,80
€
.
•
Élection des représentants à la commission intercommunale
d’aménagement foncier.
•
Adhésion au syndicat mixte du SCOTAN.
•
Approbation des travaux de climatisation pour la maison de
l’enfant.
•
Détermination des tarifs.
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Approbation des tarifs de l’école de musique municipale.
•
Foncier : achat de terrains.
•
Personnel : recrutement d’un apprenti.
Conseil Municipal du 15 mars 2017
•
Débat d’orientation budgétaire.
•
Approbation du compte administratif 2016.
•
Approbation du compte de gestion 2016.
•
Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2016.
•
Approbation de conventions avec Rosace (fibre optique).
•
Approbation d’une convention avec l’ATIP pour les servitudes
d’utilité publique.
•
Approbation de l’avenant n°4 au contrat de fortage de la
gravière.
•
Modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme.
Conseil Municipal du 28 mars 2017
•
Approbation des taux d’imposition pour 2017 :
- taxe d'habitation : 11,61%,
- taxe foncière sur les propriétés bâties : 4,97%,
- taxe foncière sur les propriétés non bâties : 17,82%,
- cotisation foncière des entreprises : 13,98%.
•
Approbation du budget 2017.
•
Attributions
de subventions :
- Association Sportive de Hoerdt pour 660
€
,
- Société de gymnastique Union de Hoerdt pour 330
€
,
- Section Badminton pour 330
€
,
- Section Club du temps libre pour 330
€
,
- Association Secouristes Sauveteurs de Hoerdt pour 180
€
,
- Ecole élémentaire Im leh pour 2 792
€
,
- Section Club du temps libre pour 600
€
,
- Centre culturel – carnaval des enfants pour 1 400
€
,
- Association Les Lutins pour 1 919,60
€
.
•
Personnel : modification du tableau des effectifs.
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Attribution du marché pour l’entretien du cimetière et de la
zone industrielle pour 26 636
€
HT.
•
Détermination
des loyers du pôle santé.
•
Approbations d’avenants pour la Maison des Arts et du
Patrimoine (MAP).
