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Principales décisions municipales
Principales décisions municipales
Conseil du 18 janvier 2011
Conseil du 3 mai 2010
• Fixation de la redevance France-Télécom pour 5 367,65 €.
• Attribution d’une subvention pour le Centre Communal d’Action Sociale
pour un montant de 25 000 €.
• Personnel : recrutement d’un agent non titulaire.
• Personnel : contrat aidé.
• Personnel : modification du tableau des effectifs.
Conseil du 8 février 2011
• Eglise protestante : approbation d’une convention de financement
accordant une subvention de 40 000 €.
• Rénovation église catholique : approbation d’un avenant n°1 au lot n°9.
• Groupe scolaire : dénomination.
• Foncier : acquisition de terrains pour un montant de 1 034,10 €.
• Personnel : approbation de l’avenant au contrat relatif aux risques
statutaires.
Conseil du 22 mars 2011
NOUVEAUX ARRIVANTS
Afin de vous permettre de bénéficier de
toutes les informations relatives à la vie
du village (culturelles, associatives,…),
venez vous inscrire en mairie. Vous serez
contactés pour participer à la soirée qui
vous sera réservée en janvier 2012.
• Débat d’orientations budgétaires.
• Approbation du compte administratif 2010.
• Approbation du compte de gestion 2010.
• Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2010.
• Rénovation intérieure des vestiaires du Centre Culturel et création de
toilettes publiques : approbation de l’avant projet définitif modifié.
• Rénovation intérieure des vestiaires du Centre Culturel et création de
toilettes publiques : approbation de l’avenant n°2 au contrat de
maîtrise d’œuvre.
• Eclairage public 2010/2011 : attribution du marché pour un montant de
84 498,60 € TTC.
• Ateliers : attribution des marchés relatifs à l’acquisition de matériels
espaces verts pour un montant de 28 698, 02 € TTC.
• Ateliers : attribution du marché relatif à l’acquisition d’un tracteur pour
un montant de 49 634 € TTC.
• Groupe scolaire : approbation de l’avenant n°2 au lot n°2 pour un
montant de 5 845,65 € HT.
• Groupe scolaire : approbation de l’avenant n°1 au lot n°3 pour un
montant de 3 026,40 € HT.
• Groupe scolaire : approbation de l’avenant n°1 au lot n°8 en moins-
value pour un montant de 6 525,25 € HT.
• Groupe scolaire : approbation de l’avenant n°1 au lot n°9 pour un
montant de 15 691,65 € HT.
• Groupe scolaire : approbation de l’avenant n°2 au lot n°23 pour un
montant de 1 870,00 € HT.
• Groupe scolaire : autorisation de consulter pour le lot n°11.
• Eglise catholique : approbation de l’avenant n°1 au lot n° 6 pour un
montant de 1 973,40 € TTC.
• Eglise catholique : approbation de l’avenant n°1 au lot n° 8 pour un
montant de 1 221,16 € TTC.
• Attribution de subventions :
- Paroisse protestante : 20 000 €
- Association Maths sans frontières : 130 €
- Collège Baldung Grien : 1 200 €, au titre des classes transplantées.
- Ecole élémentaire Les Cigognes : 2 142 €, au titre des classes
transplantées.
- Ecole élémentaire Heyler : 35 €, au titre des classes transplantées.
- Mission locale : 938 €.
- Section Disco : 900 € au titre du carnaval des enfants.
- Section Club du temps libre : 600 € au titre du carnaval.
- Comité de pilotage de la fête de l’asperge : 1 117 €.
- Université Populaire de la Krutenau : 900 €.
- Société de Musique Harmonie de Hoerdt : 1 100 €.
• Finances : ouverture de crédits.
• Déclassement de matériel.
• Groupe scolaire : attribution du lot n°11.
• Rénovation intérieure des vestiaires du Centre Culturel et
création de toilettes publiques : attribution des marchés.
• Attribution d’une subvention au Comité de pilotage pour la
Fête de l’Asperge pour un montant de 2 500 €.
• Personnel : fixation des conditions d’exercice du travail à
temps partiel.
Conseil du 12 avril 2011
• Approbation des taux d’imposition pour 2011.
• Approbation du budget 2011.
• Attribution de subventions :
- Groupement d’Action Sociale : 6 000 €.
- Amicale du personnel : 10 000 €.
- Association Les Lutins : 120 000 €.
- Collège Baldung Grien : 375 € au titre des classes
transplantées.
- UNIAT : 250 €.
• Renaturation de la Zorn : lancement des consultations de
marché de maîtrise d’œuvre.
• Chasse : agrément et cession de bail.
• Foncier : acquisition de terrains pour un montant de 24 500 €
VET’S NEMI
Dépôt vente de
vêtements
48, rue de la Gare
Nouveaux arrivants
C’ Tip Top
Restauration rapide
2, rue des Alouettes
Nous souhaitons la bienvenue aux nouveaux habitants et
beaucoup de succès aux nouveaux commerçants et
artisans qui ont choisi de s’installer à Hoerdt.