Page 8 - HI 38 Dec 2011.pub

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Principales décisions municipales
Principales décisions municipales
Conseil du 5 juillet
• Groupe scolaire : approbation de l’avenant n°1 au lot n°5
pour 2 045,64 € HT.
• Groupe scolaire : approbation de l’avenant n°1 au lot n°6
pour 8 194 € HT.
• Groupe scolaire : approbation de l’avenant n°1 au lot n°17
pour 5 905,72 € HT.
• Groupe scolaire : approbation de l’avenant n°2 au lot n°22
pour 1 639,63 € HT.
• Groupe scolaire : approbation de l’avenant n°2 au lot n°24
pour 451,22 € HT.
• Groupe scolaire : approbation de l’avenant n°1 au lot n°26
pour 1 710 € HT.
• Groupe scolaire : approbation de l’avenant n°1 au lot n°27
pour 2 295 € HT.
• Eglise catholique approbation de l’avenant n°1 au lot n°7
pour 1 710 € HT.
• Plan de circulation : assistant à maîtrise d’ouvrage.
• Foncier : projet urbain partenarial dans le cadre du
financement de l’extension du réseau électrique.
• Foncier : indemnisation pour pertes de récolte.
• Personnel : autorisation de recourir au recrutement d’un
contrat aidé.
• Attribution d’un fonds de concours à la Communauté de
Communes de la Basse Zorn pour 2 211,72 €
• Avis favorable sur les installations classées : Les charcutiers
d’Alsace.
Conseil du 6 septembre
• Groupe scolaire : approbation de l’avenant n°1 au lot n°7.
• Groupe scolaire : approbation de l’avenant n°1 mission
contrôle technique pour 1 660 € HT.
• Renaturation de la Zorn : attribution du marché de maîtrise
d’œuvre pour un montant de 19 200 € HT pour le lot n°1 ainsi
que pour le lot n°2 pour un montant de 12 800 € HT.
• Attribution de subventions.
association carnavalesque Herrefasenacht pour 910 €.
patrimoine bâti pour 798,21 € .
fédération départementale des maisons des jeunes et de la
culture (FDMJC) pour 300 €.
• Approbation des tarifs de mise à disposition de salles du
Centre Culturel.
• Approbation des tarifs de l’école de musique municipale.
• Avis défavorable sur le schéma départemental de coopération
intercommunale.
• Emprunt de 4 000 000,00 € afin de financer le groupe scolaire
unique Im Leh.
• Décision modificative afin de permettre les écritures
d’amortissement.
Conseil du 11 octobre
• Groupe scolaire : approbation de l’avenant n°1 au lot n°4
pour 3 054,68 € HT.
• Groupe scolaire : approbation de l’avenant n°2 au lot n°7
pour 4 925,48 € HT.
• Groupe scolaire : approbation de l’avenant n°1 au lot n°10
pour 4 558 € HT.
• Groupe scolaire : approbation de l’avenant n°1 au lot n°12
pour 1 200 € HT.
• Groupe scolaire : approbation de l’avenant n°4 au lot n°23
pour 1 674,81 € HT.
• Groupe scolaire : approbation de l’avenant n°2 au lot n°24
pour 225,61 € HT.
• Eglise catholique : approbation de l’avenant n°1 au lot n°1
pour 2 089,39 € TTC.
• Eclairage public 2010 2011 : avenant n°1 pour 22 863 € HT.
• Réaménagement intérieur de la salle des mariages et de
l’espace d’accueil de la salle Jacques Brandt : attribution
des marchés.
• Déneigement : approbation de la convention type.
Conseil du 8 novembre
• Taxe d’aménagement : détermination des taux.
• Aménagement foncier : avis favorable pour la réalisation
d’une étude d'aménagement présentant l'état initial du site
et énonçant des recommandations pour la mise en œuvre de
l'opération d’aménagement foncier, sous réserve :
• de respecter le périmètre défini,
• de respecter la trame verte et la trame bleue,
• de tenir compte de l’avis des petits propriétaires,
• Eclairage public 2012 : attribution du marché pour un
montant de 20 715,00 € HT.
• Groupe scolaire : approbation de l’avenant n°2 au lot n°3
pour un montant de 1 122,00 € HT.
• Groupe scolaire : approbation de l’avenant n°3 au lot n°24
pour un montant de 519,78 € HT.
• Rénovation intérieure des vestiaires du Centre Culturel
situés côté stade municipal et création de toilettes
publiques : approbation de l’avenant n°1 au lot n°6 pour un
montant de 7 003,70 € HT.
• Rénovation intérieure des vestiaires du Centre Culturel
situés côté stade municipal et création de toilettes
publiques : approbation de l’avenant n°1 au lot n°7 pour un
montant de 1 852,00 € HT.
• Rénovation intérieure des vestiaires du Centre Culturel
situés côté stade municipal et création de toilettes
publiques : approbation de l’avenant n°1 au lot n°11 pour un
montant de 952,64 € HT.
• Réaménagement intérieur de la salle des mariages et de
l’espace d’accueil de la salle Jacques Brandt : attribution du
lot n°5 pour un montant de 28 704,00 € TTC.
• Personnel : contrat d’assurance groupe des risques
statutaires.
• Attribution de subventions :
Comité de pilotage des jeux inter sociétés pour 1 000,00 € .
Centre Culturel : Accueil de Loisir Sans Hébergement pour
2 491,85 € .
Centre Culturel section activités théâtrales pour 500,00 € .
Centre Culturel section club du temps libre pour 200,00 € .
Licences jeunes pour 6 420,00 €
Déplacements hors département pour 5 374,45 €
Société de Gymnastique Union de Hoerdt pour 2 637,37 € .
Centre Culturel section badminton pour 25,10 € .
Les 4 cigognes « couvée 2011 » ont quitté Hoerdt à la fin de
l’été. Mais où sont elles allées ?...