Bulletin municipal
Hoerdt Infos n°58
- Juin 2019
Travaux
8
Vie municipale
Principales décisions
municipales
Principales décisions
Conseil Municipal 11 décembre 2018
•
Approbation du plan de formation du personnel 2019/2020,
•
Approbation du règlement de formation du personnel,
•
Attribution d’un marché dans le cadre de la réhabilitation de
l’ancienne brasserie "A la Couronne",
•
Attribution du marché du nettoyage des vitres des bâtiments
communaux,
•
Attribution du marché de visiophonie et contrôle d’accès,
•
Convention de déneigement pour la période hivernale 2018/2019,
•
Association "Les Lutins" : approbation de l’avenant n°3 à la
convention de partenariat,
•
Personnel : complémentaire santé, avenant assurance risques
statutaires,
•
Attribution de subventions,
•
CCBZ : attribution d’un fond de concours concernant les travaux
d’investissement en électricité,
•
Modification n°3 du PLU.
Conseil Municipal 5 février 2019
•
Motion portant sur le refus de l’installation d’un centre
pénitentiaire au niveau de l’ancien site de l’EPSAN,
•
Modification n°3 du PLU,
•
Approbation d’un avenant n°1 en moins-value au lot n°2 pour
la réhabilitation de l’ancienne brasserie " A la Couronne",
•
Autorisation de lancer les consultations et d’attribuer les
marchés pour la fourniture de fioul,
•
Autorisation de lancer les consultations pour l’aménagement
d’une aire de jeux et de sols coulés,
•
Dématérialisation de la commande publique,
•
Dématérialisation des actes budgétaires,
•
Approbation de l’avenant à la convention de gestion du service
public de fourrière animale.
Conseil Municipal 20 décembre 2018
•
Déclaration de projet : requalification du site de l’EPSAN.
Conseil Municipal 12 mars 2019
•
Débat d’orientations budgétaires,
•
Approbation du compte de gestion 2018,
•
Approbation du compte administratif 2018,
•
Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2018,
•
Attributions de subventions :
•
Comité de pilotage de la fête des asperges pour 6 700
€
•
Collège Baldung Grien pour 875
€
•
Ecole élémentaire Im leh pour 1 584
€
•
Centre culturel : section tennis de table pour 461,60
€
•
Centre culturel : section tennis club pour 271,28
€
•
Centre culturel : section disco club pour 1 400
€
•
Approbation d’un avenant n°1 au lot n°1 pour la réhabilitation
de l’ancienne brasserie "A la Couronne",
•
Approbation du règlement d’utilisation pour le contrôle d’accès,
•
Approbation d’un avenant n°1 à la convention de partenariat
avec les associations pour le contrôle d’accès,
•
Création d’une régie de recettes pour le contrôle d’accès,
•
Détermination du montant de l’urne du rosier du souvenir pour
le cimetière,
•
Approbation d’une convention avec Rosace,
•
Approbation d’une convention avec le CAUE pour la
restructuration et l’extension du centre culturel.
Conseil Municipal 9 avril 2019
•
Approbation des taux d’imposition pour 2019,
•
Approbation du budget 2019,
•
Attributions de subventions :
•
UNIAT pour 350
€
•
Société Harmonie de Hoerdt pour 1 100
€
•
Société des courses Hoerdt-Strasbourg pour 2 000
€
•
Paroisse protestante pour 6 221,66
€
•
Hoerdt pro pour 500
€
•
Attribution du marché pour l’aménagement d’une aire de jeux
et de sols coulés,
•
Approbation d’un avenant pour la réhabilitation de l’ancienne
brasserie "A la Couronne",
•
Approbation des tarifs de stage de l’école municipale de musique.
Conseil Municipal 14 mai 2019
•
Approbation de la convention cadre de partenariat pour la
sauvegarde et la valorisation de l’habitat patrimonial,
•
Mutualisation : approbation d’une convention portant
groupement de commande,
•
Approbation du règlement intérieur du cimetière,
•
Révision des comptes de l’association "Les Lutins",
•
Mandat au centre de gestion de la fonction publique pour
l’assurance des risques statutaires,
•
Mandat au centre de gestion de la fonction publique pour
l’assurance pour le risque prévoyance,
•
Attributions de subventions :
•
Maths sans frontière pour 130
€
•
Association jumelage Hoerdt-Büttelborn pour 1 500
€
•
Approbation des tarifs d'écolage de l’école municipale de
musique,
•
Foncier : achat de terrains.
A l'initiative du Conseil Intercommunal des
Jeunes, des bacs à compost ont été
installés en avril sur le parking près de la
salle Jacques Brandt.
Les élèves de l'école Im Leh ont été
informés de l'utilité et de l'importance du
compostage par des intervenants
spécialisés et des bio seaux leur ont été
distribués.
Vous pouvez également utiliser ces bacs en
suivant les instructions figurant sur les
panneaux d'information.
Bacs à compost
