Bulletin municipal
Hoerdt Infos n°45
- Décembre 2014
Travaux
8
Vie municipale
Principales décisions municipales
Conseil Municipal du 12 novembre 2014
•
Attribution du marché du nettoyage des vitres pour 7 291,50
€
HT.
•
Autorisation de lancer les consultations pour le marché énergie gaz.
•
Modalités de location de la chasse.
•
Attribution de subventions :
- Licences jeunes : 7 128
€
.
- CCH – section théâtre 500
€
.
- CCH – Accueil de Loisir Sans Hébergement pour 1 752,25
€
.
- Restaurant du cœur : 100
€
.
- Ecole alsacienne de chiens guides d’aveugles : 100
€
.
- Association régionale d’aide aux handicapés moteurs : 100
€
.
- Aides pour 100
€
.
- Association des paralysés de France pour 100
€
.
- Syndicat de producteurs de fruits de Hoerdt pour 800
€
.
•
Fixation des tarifs relatifs aux droits de place pour les manèges.
•
Désaffectation et déclassement dans le domaine privé de l’école
Heyler.
•
Fixation de l’indemnité de conseil du comptable public.
* CCH = Centre Culturel de Hoerdt
Principales décisions
Conseil Municipal du 8 juillet 2014
•
Approbation du budget supplémentaire 2014.
•
Approbation de l’avenant n°1 au lot n°3 pour la rénovation
intérieure de l’espace sanitaire de l’école maternelle : 528
€
HT.
•
Approbation de l’avenant au CCAP pour la restauration de la Zorn.
•
Autorisation de lancer les consultations : éclairage public 2014.
•
Autorisation de lancer les consultations : informatique.
•
Foncier : acquisition et échange de terrains.
•
Approbation de différents tarifs (salles communales, culture...)
•
Approbation des tarifs de l’école de musique municipale.
•
Attribution de subventions :
- Comité de pilotage des jeux inter sociétés pour 1 250
€
.
- Comité de pilotage de la fête de l’asperge pour 393
€
.
- Patrimoine bâti pour 436,20
€
.
•
Approbation de la motion de l’association des maires de France.
•
Approbation de la convention partenariale avec les associations
dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires.
•
Personnel : approbation du protocole d’accord portant sur la
création du comité technique.
•
Personnel : fixation du nombre de représentants au comité
technique.
•
Personnel : fixation du nombre de représentants au comité
d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail.
•
Personnel : modification du tableau des effectifs.
•
Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service
public de l’eau.
•
Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service
public de l’assainissement.
•
Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service
public de traitement des ordures ménagères.
•
Approbation du rapport annuel Électricité de Strasbourg.
•
Approbation du rapport annuel Numéricâble.
•
Approbation de l’avenant n°1 au lot n°6 pour la rénovation
intérieure de l’espace sportif du Centre culturel pour 1 500
€
HT.
•
Autorisation de lancer les consultations lot n°1 pour la rénovation
intérieure de l’espace sanitaire de l’école maternelle.
•
Approbation de l’avenant n°1 au marché de substitution pour le
groupe scolaire pour 7 445,08
€
HT.
Conseil Municipal du 11 septembre 2014
•
Création de la commission consultative communale de la chasse,
d’adjudication et d’ouverture des plis.
•
Modalités de consultation des propriétaires dans le cadre du
renouvellement des lots de chasse.
•
Approbation du règlement intérieur des nouvelles activités
périscolaires.
•
Mise en œuvre de pénalités de retard dans le cadre des nouvelles
activités périscolaires.
•
Recensement de la population : indemnisation des agents recenseurs.
•
Approbation d’un avenant n°1 pour les travaux d’entretien des
voiries privées pour 3 554
€
HT.
•
Détermination du montant des subventions versées dans le cadre
de classes de découverte.
•
Attribution de subventions :
- Patrimoine bâti pour 828,57
€
.
•
Approbation de la modification du tableau des effectifs pour le
personnel.
•
Approbation du rapport annuel relatif à l’obligation d’emploi des
travailleurs handicapés.
•
Approbation de la mise en place d’une indemnité de sujétions
spéciales pour le personnel.
•
Installations classées : avis sur l’exploitation de la gravière de
Brumath.
•
Foncier : approbation d’un échange de terrains rue Glaas.
Conseil Municipal du 14 octobre 2014
•
Approbation de l’avant-projet sommaire de la Maison des Arts et
du Patrimoine.
•
Attribution du marché de l’éclairage public 2014.
•
Attribution du marché des illuminations de Noël pour 18 310
€
HT.
•
Attribution du marché informatique pour 20 866,72
€
HT.
•
Détermination des loyers des baux ruraux.
•
Attribution de subventions :
- Association syndicale fluviale du Zornried pour 8 113,98
€
.
- Patrimoine bâti pour 1 658,50
€
.
•
Dénomination de rues dans le futur lotissement Hippodrome.
•
Approbation de la convention pour l’accompagnement technique
à la voirie et à l’aménagement.
•
Approbation de la convention type pour le déneigement.
•
Approbation du rapport d’activités de la Communauté de
Communes de la Basse-Zorn.
L'œillet superbe
