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Principales décisions municipales
Principales décisions municipales
Conseil du 5 février 2013
Conseil du 21 mai 2013
•
Approbation du compte administratif 2012.
•
Approbation du compte de gestion 2012.
•
Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2012.
- report aux réserves, en section de fonctionnement, de 700 000
€
,
- virement aux réserves, en section d'investissement, de 535 776,77
€
.
•
Fixation de la redevance France télécom au taux maximum.
•
Informatique : autorisation de lancer les consultations.
•
Musée : autorisation de lancer les consultations en matière de SPS
(Sécurité Protection Santé).
•
Musée : autorisation de lancer les consultations en matière d’OPC
(Ordonnancement Pilotage Coordination).
•
Musée : autorisation de lancer les consultations en matière de contrôle
technique.
•
Musée : autorisation de lancer les consultations en matière de
d’assurance dommages ouvrage.
•
Cimetière : attribution du marché en matière d’exhumations administratives.
Conseil du 13 mars 2013
•
Débat d’orientations budgétaires.
•
Groupe scolaire : ouverture de crédits pour 150 000
€
.
•
Musée : approbation du programme technique détaillé.
•
Musée : autorisation de lancer les consultations en vue de désigner un
maître d’œuvre.
•
Urbanisme : approbation d’un avenant n°2 au projet urbain partenarial.
•
Foncier : achat d’un terrain pour 1 800
€
.
•
Cimetière : autorisation de lancer les consultations en matière
d’exhumations administratives.
•
Services techniques : autorisation de lancer les consultations en vue de
l’achat d’une tondeuse hydrostatique.
•
Personnel : complémentaire santé et prévoyance : participation de la
Commune.
•
Personnel : modification du tableau des effectifs : recrutement d’un
agent d’entretien.
•
Réforme des rythmes scolaires : report à la rentrée 2014/2015.
Conseil du 26 mars 2013
NOUVEAUX ARRIVANTS
Afin de vous permettre de bénéficier de
toutes les informations relatives à la vie
du village (culturelles, associatives,…),
venez vous inscrire en mairie. Vous serez
contactés pour participer à la soirée qui
vous sera réservée en janvier 2014.
•
Approbation des taux d’imposition pour 2013.
- taxe d'habitation : 11,01%
- taxe foncière sur les propriétés bâties : 4,71%
- taxe foncière sur les propriétés non bâties : 16,89%
- cotisation foncière des entreprises : 13,26%
•
Approbation du budget primitif 2013.
- Dépenses et recettes de fonctionnement : 4 691 000
€
.
- Dépenses et recettes d'investissement : 5 163 416
€
.
•
Attributions de subventions :
- Ecole élémentaire Im Leh pour 770
€
.
- Association « mémoire de l’hôpital de Hoerdt » pour 1 200
€
, dans le
cadre de la restauration d’un tableau offert à l'EPSAN par Napoléon III.
- Comité de pilotage de la fête des asperges pour 3 000
€
: organisation
de la fête des asperges édition 2013.
- Association Maths sans frontières pour 130
€
.
- Section disco pour 950
€
: organisation du carnaval des enfants.
- Société de musique harmonie de Hoerdt pour 1 100
€
.
- Section Club du temps libre pour 600
€
: organisation du carnaval.
- Mission locale de Schiltigheim pour 1 120
€
: prise en charge de 16
Hoerdtois en recherche d’emploi.
- Société de Gymnastique Union de Hoerdt pour 242
€
.
•
Rénovation des logements : approbation de l’avant projet définitif.
•
Rénovation des logements : approbation de l’avenant n°1 au contrat de
maîtrise d’œuvre pour 7 893,01
€
HT.
•
Services techniques : attribution du marché relatif à l’acquisition d’une
tondeuse hydrostatique pour 35 880
€
TTC.
•
Patrimoine bâti : approbation de la convention de partenariat avec le
Conseil Général.
•
Ecole maternelle : dénomination "École maternelle "Les Courlis"".
•
Informatique : attribution du marché pour 29 782,39
€
TTC.
Conseil du 2 mai 2013
•
Les Lutins : approbation de la convention de partenariat.
•
Les Lutins : approbation de la convention portant autorisation
d’occupation du domaine public.
•
Rénovation des logements : attribution des marchés pour 35 880
€
TTC.
•
Amélioration et réfection des toits terrasses : attribution du marché
pour 179 861,50
€
HT.
•
Renaturation de la Zorn : attribution du marché pour 107 910,65
€
TTC.
•
Foncier : vente de terrains à la CCBZ pour 31 776
€
.
•
CCBZ : attribution d’un fonds de concours à la Commune pour 150 000
€
.
•
Établissement de la liste préparatoire des jurys d’assises.
Conseil du 4 juin 2013
•
Stade
multisports : attribution du marché pour 148 643,07
€
TTC.
•
Rénovation
des logements privés : attribution du lot n°4
pour 13 823,37
€
TTC.
•
Peinture
: attribution du marché pour 41 273,96
€
TTC.
•
Groupe
scolaire : autorisation de lancer les consultations dans le cadre
d’un marché de substitution.
•
Marquage
routier : autorisation de lancer les consultations.
•
Cimetière
: autorisation de lancer les consultations dans le cadre de
l’extension du columbarium.
•
Foncier
: vente de terrains à la CCBZ pour 6 816
€
.
•
CCBZ
: composition de l’assemblée délibérante.
•
Urbanisme
: avis favorable sur le Plan Local d’Urbanisme de Geudertheim.
BIG KING
Lounge bar
Eric HUSSER
2, rue des Alouettes
67720 HOERDT
Tél : 03 88 64 20 65
Courriel :
Nous souhaitons la bienvenue aux
nouveaux habitants et beaucoup de
succès aux nouveaux commerçants et
artisans qui ont choisi de s’installer à
Hoerdt.
