Page 6 - HI 39 Juin 2012_479c31c2.pub

6
Principales décisions municipales
c
Principales décisions municipales
Conseil du 24 janvier 2012
Conseil du 25 mai 2012
• Débat d’orientation budgétaire.
• Approbation du compte administratif 2011.
• Approbation du compte de gestion 2011.
• Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2011.
• Fixation de la redevance France Télécom.
• Mobilier : autorisation de lancer les consultations.
• Informatique et vidéo : autorisation de lancer les consultations.
Conseil du 15 février 2012
• Groupe scolaire :
- approbation de l’avenant n°2 au lot n°4 pour - 9 770,50 € HT.
- approbation de l’avenant n°2 au lot n°10 pour 1 800 € HT.
- approbation de l’avenant n°1 au lot n°13 suite à la liquidation de la
société titulaire du marché initial.
- approbation de l’avenant n°2 au lot n°13 pour 9 143,50 € HT.
• Trésorerie : détermination du loyer du logement sis 26 rue de la
Wantzenau.
• Urbanisme : approbation d’un avenant au projet urbain partenarial.
• Mairie : approbation d’une convention d’inspection.
• Lutins : attribution d’une subvention à l’association Les Lutins pour
78 134,61 €.
• Lutins : élection de Monsieur Didier KLEIN au conseil d’administration.
• Foncier : indemnisation de 764,66 € dans le cadre de l’acquisition de
trois parcelles de terrain destinées à accueillir le parking du parcours
sportif.
Conseil du 27 mars 2012
NOUVEAUX ARRIVANTS
Afin de vous permettre de bénéficier de
toutes les informations relatives à la vie
du village (culturelles, associatives,…),
venez vous inscrire en mairie. Vous serez
contactés pour participer à la soirée qui
vous sera réservée en janvier 2013.
• Approbation des taux d’imposition pour 2012 :
- taxe d'habitation : 11,01 %
- taxe foncière sur les propriétés bâties : 4,71 %
- taxe foncière sur les propriétés non bâties : 16,89 %
- cotisation foncière des entreprises : 13,26 %
• Approbation du budget primitif 2012.
• Attributions de subventions :
- Groupement d’Action Sociale pour 6 000,00 €.
- Amicale du personnel pour 10 000 €.
- Association Les Lutins pour 120 000 €.
- Association Maths sans frontières pour 130 €.
- Société de musique harmonie de Hoerdt pour un montant de 1 100 €.
- Centre Culturel : section club du temps libre pour 600 €.
- Centre Culturel : section disco pour 950 €.
- Mission locale de Schiltigheim pour 737 €.
- Collège Baldung Grien pour 1 200 €.
- Patrimoine bâti pour 3 050 €.
• Rénovation des vestiaires :
- approbation de l’avenant n°1 au lot n°4 pour 1 070,00 € HT.
- approbation de l’avenant n°2 au lot n°7 pour 2 504,40 € HT.
- approbation de l’avenant n°1 au lot n°9 pour 2 658,46 € HT.
- approbation de l’avenant n°1 au lot n°13 pour 3 117,98 € HT.
• Groupe scolaire :
- approbation de l’avenant n°1 au lot n°1 pour 15 378,50 € HT.
- approbation de l’avenant n°2 au lot n°12 pour 964,44 € HT.
- approbation de l’avenant n°1 au lot n°14 pour 1 884 € HT.
- approbation de l’avenant n°1 au lot n°19 pour 158,39 € HT.
- approbation de l’avenant n°6 au lot n°23 pour 915,22 € HT.
- approbation de l’avenant n°4 au lot n°24 pour 2 370,90 € HT.
• Foncier : achat de deux parcelles pour 466,20 €
• Renaturation de la Zorn : approbation de l’avenant n°1 au contrat de
maîtrise d’œuvre.
• Parcours de santé : approbation des conventions de partenariat relative
aux modalités de financement.
• Parcours de santé : approbation des conventions de partenariat relative
aux modalités d’entretien.
• Personnel : modification du tableau des effectifs et création d’un poste
de concierge.
• Personnel : prise en charge partielle des frais de déplacement «domicile-
travail».
• Ecoles : fermeture des deux écoles élémentaires et ouverture d’une école.
• Groupe scolaire :
- résiliation pour faute aux frais et risques du titulaire du lot n°12.
- attribution du marché mobilier pour 112 079,56 € HT.
- attribution du marché informatique et vidéo pour 35 880,01 € HT.
- approbation de l’avenant n°2 au lot n°1 pour 4 364,40 € HT.
- approbation de l’avenant n°3 au lot n°13 pour 10 614,43 € HT.
- approbation de l’avenant n°1 au lot n°16 pour - 4 600,00 € HT.
• Rénovation intérieure des vestiaires du Centre Culturel :
- approbation de l’avenant n°1 au lot n°4 pour 1 325,00 € HT.
- approbation de l’avenant n°1 lot n°12 pour 2 151,81 € HT.
• Plan de circulation : autorisation de lancer les consultations.
• Centre Culturel : autorisation de lancer les consultations pour le
remplacement du rideau de séparation de la grande salle.
• Foncier : délégation générale en matière d’exercice du droit de
préemption.
• Personnel : recrutement d’un agent en contrat aidé.
• Personnel : modification du tableau des effectifs.
• Foncier : détermination du loyer du logement 26 rue de la Wantzenau.
Conseil du 18 avril 2012
• Groupe scolaire : approbation de l’avenant n°1 au contrat d’assistant à
maîtrise d’ouvrage, conducteur d’opération pour 8 400,00 € HT
• Installation soumise à autorisation administrative : avis favorable à la
construction d’une station d’épuration unique à Weyersheim.
L a C o mm u n e d e H o e r d t c o m p t e
4 495 habitants au 31 décembre 2011.
En 2010, les résultats du recensement
faisaient apparaître un total de 4 440
habitants, dont 148 au titre des
communautés (maison de retraite et Epsan)
et de 4 personnes sans abri ou résidant dans
une habitation mobile terrestre.
Recensement de la population