Page 7 - HI 31 Juin 2008.pub

Principales décisions municipales
Principales décisions municipales
Conseil du 4 décembre 2007 Conseil du 25 mars 2008
• Débat d’orientation budgétaire.
• Attribution d’un fonds de concours à la CCBZ pour 3 323,99 €.
• Attribution de subventions :
- Association Maths sans frontières pour 128,40 €,
- Association « Les Lutins » pour l’acquisition de mobilier
et de matériels pour 4 029,96 € + 245 € ,
- Ecole Heyler pour 1 320 €,
- Ecole alsacienne des chiens guides d’aveugles pour 75 € ,
- Association des paralysés de France pour 75 €,
- Association des sclérosés en plaques pour 75 €,
- Association aide aux handicapés moteur pour 75 € ,
- Société de musique Harmonie de Hoerdt pour 900 €.
• Fixation des loyers des baux ruraux.
• Approbation d’une convention de partenariat entre l’école
« Les Cigognes » et la bibliothèque.
• Révision des comptes de l’association « Les Lutins ».
• Attribution d’une subvention à l’association « Les Lutins »
de 33 064,68 € au titre de l’accueil périscolaire et du
Centre de Loisirs Sans Hébergement et de 40 821,67 € au
titre de la crèche, halte garderie.
• Décision modificative pour 10 881,70 € clôturant les lotissements
communaux.
• Approbation des taux d’imposition 2008.
- taxe d'habitation : 4,55 %,
- taxe foncière sur les propriétés bâties : 4,43 %,
- taxe foncière sur les propriétés non bâties : 15,26%,
- taxe professionnelle : 5,18 %.
• Approbation du budget primitif 2008.
• Attribution de subventions :
- Centre Culturel pour 800 €,
- Groupement d’Action Sociale pour 6 000 € ,
- Amicale du personnel pour 9 500 € ,
- Centre Communal d’Action Sociale pour 18 000 € ,
- Association Les Lutins pour 120 000 €,
- Ecole Les Cigognes pour 840 €,
- Subvention patrimoine bâti pour 927,34 €.
• Approbation de deux avenants dans le cadre du
r éaménag ement de l’es pace s ani t air e de l’école
« Les Cigognes » pour 1 980 € HT.
• Approbation d’un avenant dans le cadre du réaménagement
du complexe sportif pour 4 648,90 € HT.
• Approbation d’un avenant à la convention de mise à
disposition de personnel avec le Centre de Gestion.
• Acquisition de terrains à la CCBZ d’une superficie de 5,91
ares pour un montant de 9 727,83 € .
• Approbation de la dissolution du SIVOM.
• Revalorisation du loyer du 26 rue de la Wantzenau.
• Admission en non valeur pour 33 669 €.
• Modification du tableau des effectifs et prise en compte de
deux demandes de temps partiel.
Conseil du 29 janvier 2008
• Installation du nouveau Conseil Municipal.
• Election du Maire.
• Fixation du nombre d’Adjoints au Maire.
• Election des Adjoints au Maire.
Conseil du 14 mars 2008
• Election d’un conseiller municipal délégué.
• Création des commissions municipales.
- Commission des finances
- Commission des travaux et travaux ruraux
- Commission des affaires scolaires et de la jeunesse
- Commission des associations, des sports, des loisirs, fêtes
et cérémonies
- Commission environnement et cadre de vie
- Commission urbanisme et plan local d’urbanisme
- Commission sécurité - plan de circulation
- Commission information et communication
- Commission affaires sociales
- Commission culture
- Commission musée
- Commission groupe scolaire
- Commission Centre Culturel
• Désignation des membres amenés à siéger dans les
commissions municipales.
• Désignation des membres amenés à siéger à la CCBZ.
• Désignation des membres amenés à siéger au Syndicat du
Ried.
• Désignation des membres amenés à siéger à la commission
d’appel d’offres et d’adjudication.
• Désignation des membres amenés à siéger au SAGEECE.
• Désignation des membres amenés à siéger au Comité National
d’Action Sociale.
• Désignation des membres amenés à siéger au Conseil
d’Administration de l’association « Les Lutins ».
• Fixation du nombre de membres du Conseil Municipal amenés
à siéger au Centre Communal d’Action Sociale.
• Election des membres au Centre Communal d’Action Sociale.
• Fixation de l’indemnité de fonction du Maire.
• Fixation de l’indemnité de fonction des Adjoints au Maire.
• Fixation de l’indemnité de fonction des conseillers délégués.
• Fixation de l’indemnité de conseil du receveur municipal.
• Délégation générale accordée au Maire.
• Délégation du Maire pour l’exercice du droit de préemption.
• Approbation d’une convention demise à disposition de personnel.
Conseil du 15 avril 2008
• Constitution de la commission communale des impôts directs.
• Attribution du marché relatif au réaménagement de l’aire de
jeux de la place des Genêts pour 50 667 € HT.
• Approbation des travaux de réaménagement de la cour de
récréation de l’école « Les Cigognes ».
• Approbation des travaux de réaménagement des allées du
complexe sportif.
• Désignation d’un correspondant défense.
• Détermination des cadences d’amortissement des
immobilisations.
Etablissement de la liste préparatoire des jurys d’assises.
• Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal.
• Approbation du compte de gestion 2007.
• Approbation du compte administratif 2007.
• Affectation du résultat d’exploitation 2007.
• Désignation d’un réviseur aux comptes.
Conseil du 28 avril 2008
• Attribution du marché éclairage public 2008 pour les rues
Maréchal de Lattre de Tassigny, du Presbytère, Glaas et du
Traîneau pour un montant de 123 517,56 € TTC.
• Approbation d’un avenant en plus value pour la rénovation du
mur d’enceinte de la cour de l’école des Cigognes pour un
montant de 6 089 € HT.
• Acquisition d’une camionnette 3.5 tonnes pour les ateliers
municipaux pour un montant prévisionnel de 35 000 € TTC .
Conseil du 13 mai 2008