Bulletin municipal
Hoerdt Infos n°60
- Décembre 2019
11
Nouveaux arrivants
Nous souhaitons la bienvenue aux
nouveaux habitants et beaucoup
de succès aux nouveaux
commerçants et artisans qui ont
choisi de s’installer à Hoerdt.
Décisions municipales
Principales décisions municipales
Conseil Municipal du 8 octobre
•
Réhabilitation de la brasserie "A la Couronne" : approbation de
deux avenants.
•
Personnel : approbation de la convention de participation
prévoyance 2020-2025.
•
Personnel : procédure de recueil des signalements et alertes
éthiques.
•
Personnel : rapport sur l’emploi des travailleurs handicapés.
•
Personnel : bilan social 2017.
•
Pôle santé : approbation des travaux et autorisation de lancer les
consultations.
•
Brasserie : détermination du loyer.
•
Attributions de subventions :
- Section Club du temps libre pour 992,97
€
- Centre de loisirs sans hébergement pour 2 897,40
€
•
Décision modificative.
•
Grand Contournement Ouest : porter à connaissance.
•
Rapport d’activités de la Communauté de Communes de la Basse-
Zorn.
Conseil Municipal du 12 novembre
•
Mise à jour des servitudes d’utilités publiques : approbation de la
convention partenariale.
•
Personnel : approbation de la convention sur les risques statutaires
2020/2025.
•
Déneigement : convention de déneigement pour la période
hivernale 2019/2020.
•
Association "Les Lutins" : approbation d’avenants à la convention de
partenariat.
•
Brasserie : approbation du bail à usage commercial.
•
Attributions de subventions :
- Association Les Lutins pour 56 900,03
€
•
CCBZ : attribution d’un fond de concours concernant les travaux
d’investissement en électricité.
•
Baux ruraux : détermination des loyers.
•
Mise à la disposition d’une caméra de surveillance mobile.
•
Servitude de passage.
•
Grand Contournement Ouest : porter à connaissance.
•
Pôle santé : approbation des travaux et autorisation d’attribuer le
marché.
•
Réhabilitation de l’ancienne brasserie "A la Couronne" :
approbation d’avenants.
Conseil Municipal du 11 juin
•
Approbation de la convention de désignation de maîtrise
d’ouvrage et de financement relative à la restructuration
de l’éclairage public avec la CCBZ.
•
Approbation d’un avenant n°1 pour la visiophonie et le
contrôle d’accès.
•
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de
l’eau.
•
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de
l’assainissement.
•
Rapport annuel Gaz de Strasbourg.
•
Personnel : modification du tableau des effectifs.
•
Proposition d’accord local quant à la recomposition du
conseil de communauté à l’occasion du prochain
renouvellement général des conseils municipaux.
ELSASS-CLIM
Frédéric ZOCK
8 rue Glaas - 67720 HOERDT
Tél : 06.37.46.22.66
Mail :
Site :
Coiffure "Reflet de soie"
Laura BULIARD
23 rue du Manège - 67720 HOERDT
Tél : 03 88 76 52 14
Mail :
Site :
Restaurant "L'Asparagus"
Jérémy WURMEL
16, rue de la Wantzenau - 67720 HOERDT
Mail :
Site :
Conseil Municipal du 12 septembre
•
Approbation du marché de maîtrise d’œuvre pour la
rénovation de certains bâtiments communaux.
•
Répartition du prélèvement 2019 au titre du FPIC au sein de
l’ensemble intercommunal.
•
Nomination d’un coordonnateur communal pour le
recensement de la population.
•
Indemnisation des agents recenseurs.
•
Approbation d’une convention de partenariat avec le centre
de gestion pour une mission d’archivage.
•
Approbation d’une convention pour la gestion, l’entretien
et la surveillance du domaine public routier départemental.
•
Approbation d’une convention de partenariat avec le
département concernant la Maison des Arts et du Patrimoine.
•
Achat d’une Licence IV pour la brasserie "A la Couronne".
•
Attributions de subventions :
- Section Club du temps libre pour 200
€
- Association carnavalesque "Herrefasenacht" pour 4 194
€
- Comité de pilotage de la fête des asperges pour 6 700
€
- Section Photo pour 384
€
- Comité de pilotage des jeux intersociétés pour 3 300
€
- Ecole élémentaire Im Leh pour 3 432
€
•
Personnel : mise à disposition d’un agent à la CCBZ.
•
Approbation d’une convention avec Orange.
•
Personnel : modification du tableau des effectifs.
•
Approbation du règlement des élections du Conseil Municipal
des Enfants.
Expert comptable
Nicolas MULLER
23, rue du Manège - 67720 HOERDT
Tél : 03 88 69 26 33
Mail :
Site :
AGAVE Artisan Fleuriste
Chloé KUNTZ
60, rue de la Wantzenau - 67720 HOERDT
Tél : 03 67 07 65 86
:
Agave Artisan fleuriste
Carole AIROLDI-MARTIN
1, rue du Manège - 67720 HOERDT
Tél : 03 88 22 26 22
Mail :
Site :
Cabinet d'avocats
Matthieu AIROLDI
1, rue du Manège - 67720 HOERDT
Tél : 09 53 84 76 05
Mail :
Site :
