Bulletin municipal
Hoerdt Infos n°55
- Juin 2018
Travaux
8
Vie municipale
Principales décisions
municipales
Principales décisions
Conseil Municipal du 30 janvier 2018
•
Approbation du jumelage de Hoerdt avec Büttelborn.
•
Autorisation de lancer les consultations en vue de désigner un
assistant à maîtrise d’ouvrage pour le Centre Culturel.
•
Autorisation de lancer les consultations en vue de désigner un
assistant à maîtrise d’ouvrage pour les bâtiments communaux.
•
Autorisation de lancer les consultations pour l’accessibilité et
rénovations intérieures des bâtiments communaux.
•
Approbation du contrat départemental de développement
territorial et humain.
•
Demande d’avis sur le mode d’aménagement foncier, sur le
périmètre d’aménagement foncier et sur les prescriptions.
•
Demande d’avis sur le projet de la société ICPE Reichstett
Matériaux.
•
Rétrocession de terrains par l’association syndicale fluviale du
Zornried.
•
Approbation d’un avenant à la convention de gestion du service
public de fourrière animale.
•
Approbation de la charte de mutualisation.
•
CCBZ : attribution d’un fonds de concours.
•
Personnel : modification du tableau des effectifs.
•
Attributions de subventions :
•
Centre culturel pour 1 400
€
.
•
Section club du temps libre pour 600
€
.
•
Ecole élémentaire Im leh pour 3 762
€
.
•
Collège Baldung Grien pour 460
€
.
Conseil Municipal du 10 avril 2018
•
Approbation des taux d’imposition pour 2018.
•
Approbation du budget 2018.
•
Attributions de subventions :
•
UNIAT pour 300
€
•
Société Harmonie de Hoerdt pour 1 100
€
.
•
Syndicat des producteurs de fruits pour 1 069,50
€
.
•
Comité d’entente pour le mémorial des opérations
extérieures pour 150
€
.
•
Attribution du marché pour l’entretien du cimetière et de la
zone industrielle.
•
Adhésion à la procédure de passation d’une convention de
participation et de mise en concurrence par le centre de gestion
pour la complémentaire santé.
•
Autorisation de lancer les consultations pour la complémentaire
santé.
•
Avis sur la demande d’autorisation unique présentée par la SERS
pour le lotissement Schwemmloch à La Wantzenau.
•
Avis sur la demande d’autorisation unique présentée par la
société ARCOS pour le GCO.
Conseil Municipal du 13 mars 2018
•
Débat d’orientations budgétaires.
•
Approbation du compte administratif 2017.
•
Approbation du compte de gestion 2017.
•
Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2017.
•
Attributions de subventions :
•
Comité de pilotage de la fête des asperges pour 6 700
€
•
Collège Baldung Grien pour 575
€
.
•
Ecole élémentaire Im Leh pour 1 332
€
.
•
Gymnastique Union de Hoerdt pour 1 199,52
€
.
•
Association Hoerdt pro pour 500
€
.
•
Attribution du marché pour la fourniture et la pose de rideaux.
•
Approbation du serment de jumelage.
•
Approbation du règlement de la médaille d’honneur communale.
•
Approbation de la convention de partenariat avec le 2
ème
régiment de Hussards d'Oberhoffen.
Conseil Municipal du 15 mai 2018
•
Approbation d’une convention avec le centre de gestion pour la
mise en conformité RGPD.
•
Détermination des tarifs communaux.
•
Approbation des tarifs de l’école de musique municipale.
•
Foncier : achats de terrains et classement dans le domaine public.
•
Établissement de la liste préparatoire des jurys d’assises.
Les nominés des 2 départements
alsaciens sont : 1 @ pour Hombourg
Haut (68),
3 @@@ pour HOERDT (67)
et 4 @@@@ pour Ottmarsheim (68).
Le label "Territoires, Villes et Villages
Internet" est remis chaque année aux
collectivités de toutes tailles qui
mettent en oeuvre une politique
s i g n i f i c a t i ve en mat i è r e de
démocratisation des TIC (Technologies
d e l ' I n f o r ma t i o n e t d e l a
Communication) et de leurs usages
citoyens (accès publics, mise en
réseau des acteurs, services aux
h a b i t a n t s , u s a g e s i n t e r n e s ,
a dm i n i s t r a t i o n é l e c t r o n i q u e ,
information des habitants,...)
Ce label (symbolisé par un panneau de
1 à 5 arobases) permet à la
collectivité locale d'évaluer, de
montrer et de faire reconnaître ses
efforts dans le domaine numérique
pour faciliter la vie des citoyens.
HOERDT a obtenu 3 @@@ à la
cérémonie de remise des labels
"Villes Internet"
qui a eu lieu à
Paris au Palais de la Porte Dorée.
