Bulletin municipal
Hoerdt Infos n°48
- Décembre 2015
Travaux
8
Vie municipale
Principales décisions municipales
Principales décisions
Conseil Municipal du 7 juillet 2015
•
Ateliers : autorisation de lancer les consultations pour
l’acquisition d’une tondeuse auto-portée et d’un porte outils
muni d’une faucheuse.
•
Aménagement de l’aire de jeux de la place des Genêts :
autorisation de lancer les consultations.
•
Aménagement complexe sportif : autorisation de lancer les
consultations.
•
Marquage routier et signalisations : autorisation de lancer les
consultations.
•
Attribution du marché du préau école maternelle : 39 624
€
TTC.
•
Dénomination d’une rue dans le futur lotissement hippodrome en
rue des Cavaliers.
•
Constitution d’une servitude à Électricité de Strasbourg.
•
Détermination du loyer pour le local professionnel du 26 rue de
la Wantzenau à 1 595
€
/mois.
•
Attributions de subventions :
- association carnavalesque "Herrefasenacht" : 1 482
€
.
- Association sportive de Hoerdt : 280,50
€
- Centre culturel – section badminton : 1 050
€
- Centre culturel – section club du temps libre : 392,70
€
- Centre culturel – section tennis de table : 561
€
- Association des sauveteurs secouristes de Hoerdt : 224,40
€
- Chorale Sainte-Cécile : 392,70
€
- Comité de pilotage des jeux inter-sociétés : 1 000
€
•
Admission en non-valeur : 2 998,40
€
.
•
Chasse : modalités de location des lots de chasse n°3 et n°4.
•
Personnel : approbation du livret pour la formation à l’hygiène
et à la sécurité.
•
Personnel : modification du tableau des effectifs.
•
Personnel : détermination des critères d’évaluation de la valeur
professionnelle.
Conseil Municipal du 13 octobre 2015
•
Attribution du marché de désamiantage et déplombage de la
Maison des arts et du patrimoine : 20 350
€
HT.
•
Attribution du marché pour la restauration et l'entretien de
l’Erlengraben : 77 203,10
€
HT.
•
Association les lutins : approbation de l’avenant à la convention de
partenariat.
•
Approbation de la convention de déneigement pour la période
hivernale 2015/2016.
•
Approbation de l’avenant n°1 pour les travaux de chauffage :
4 165,60
€
HT
•
Attributions de subventions.
- école élémentaire Im Leh : 810
€
- école élémentaire Im Leh : 276
€
- association Centre Culturel : 1 644,75
€
•
Personnel : attribution du marché relatif aux risques statutaires.
Conseil Municipal du 12 novembre 2015
•
Schéma de mutualisation : avis.
•
Schéma départemental de coopération intercommunale : avis.
•
Restaurant "A la Couronne" : assistance à maîtrise d’ouvrage.
•
Procédure de dématérialisation des actes budgétaires.
•
Convention d’autorisation de balisage, de signalisation,
d’aménagement et d’entretien avec la CCBZ.
•
Approbation de l’avenant n°1 éclairage public : 6 187,40
€
HT
•
Baux ruraux : détermination des loyers.
•
Attribution de subventions.
- Ecole Im Leh : 972
€
- Association Sportive de Hoerdt : 79,60
€
•
Rapport d’activités de la CCBZ.
•
Personnel : attribution du marché relatif aux risques statutaires.
•
Personnel : modification du tableau des effectifs.
Conseil Municipal du 10 septembre 2015
•
Plan Local d’Urbanisme - Grenellisation : autorisation de lancer
les consultations.
•
Energies : autorisation de lancer les consultations.
•
Voirie : approbation de l’avenant n°1 pour un montant de
5 916,00
€
HT.
•
Voirie : approbation d’une convention de délégation de maîtrise
d’ouvrage.
•
Fourrière animale : approbation d’une convention de partenariat
avec la SPA de Haguenau.
•
Accessibilité ERP : approbation de l’Ad’aP.
•
Attributions de subventions :
- Centre culturel section club du temps libre : 600
€
- Centre culturel – section badminton : 450
€
- Association Union Hoerdt : 202,40
€
- Habitat de l’Ill : 30 000
€
•
Personnel : modification du tableau des effectifs.
