Bulletin municipal
Hoerdt Infos n°46
- Juin 2015
Travaux
8
Vie municipale
Principales décisions municipales
Conseil Municipal du 14 avril 2015
•
Attribution du marché concernant l’amélioration des systèmes de
chauffage pour 94 482,59
€
HT.
•
Attribution du marché de l’éclairage public.
•
Modalités de locations des lots de chasse n°3 et n°4.
•
Accord d’adhésion à la future agence technique d’ingénierie
publique.
•
Attribution de subventions :
- Groupement d’Action Sociale pour 7 500
€
,
- Amicale du personnel pour 11 000
€
,
- Maths sans frontières pour 130
€
,
- Ecole élémentaire Im Leh pour 276
€
,
- Comité de pilotage de la fête des asperges pour 6 500
€
.
•
Foncier : achat de terrains.
•
Approbation de la dissolution du syndicat du Ried.
•
Avis sur le schéma directeur d’aménagement et de gestion des
eaux et plan de gestion des risques d’inondation.
•
Approbation de la modification des statuts de la Communauté de
Communes de la Basse-Zorn.
•
Contrat d’assurance des risques statutaires pour le personnel de la
Commune de Hoerdt.
Principales décisions
Conseil Municipal du 9 décembre 2014
•
Approbation des travaux d’amélioration des systèmes de chauffage.
•
Attribution du marché des travaux de l’Erlengraben.
•
Attribution du marché de l’énergie gaz.
•
Attribution du marché des vêtements de travail pour 9 950
€
HT.
•
Attribution d’un fonds de concours pour le panneau lumineux
pour 19 000
€
.
•
Attribution de subventions :
- Section Badminton : 823,95
€
,
- Société Gymnastique Union de Hoerdt : 2 796,72
€
,
- Section Tennis de table : 3 428,85
€
,
- Section Handball club de Hoerdt : 131
€
,
- Country club de Hoerdt : 7 440,52
€
,
- Communauté de Communes de la Basse-Zorn : 8 780,69
€
,
- Mission locale : 1 400
€
.
•
Attribution d’une subvention à l’association Les Lutins : 23 030,75
€
.
•
Approbation des décisions modificatives.
•
Autorisation de déclassement de matériels.
Conseil Municipal du 24 mars 2015
•
Approbation des taux d’imposition 2015.
•
Approbation du budget primitif 2015.
•
Attribution de subventions :
- Collège Baldung Grien : 325
€
,
- Ecole élémentaire Im Leh : 621
€
,
- Ecole élémentaire Im Leh : 252
€
,
- Société de musique harmonie de Hoerdt : 1 100
€
,
- UNIAT : 250
€
,
- Association Sportive de Hoerdt : 230
€
,
- Ecole élémentaire Im Leh : 864
€
,
- Ecole maternelle : 580
€
,
- Ecole maternelle : 61,90
€
.
•
Autorisation de lancer les consultations des travaux de voirie.
•
Autorisation de lancer les consultations concernant l’aménagement
écologique du Ried.
•
Agrément de la candidature pour le lot de chasse n°2.
•
Approbation du règlement intérieur des services de la Commune.
•
Approbation de la charte d’usage des ressources informatiques
internes de la Commune.
•
Mise en place des titres de restauration pour le personnel de la
Commune.
•
Approbation du règlement portant attribution de titres de
restauration au personnel municipal.
•
Approbation de l’accord relatif à l’harmonisation de la prise en
charge de repas par la Commune de Hoerdt.
•
Modification du tableau des effectifs du personnel.
•
Détermination des cadences d’amortissement des immobilisations.
Conseil Municipal du 13 janvier 2015
•
Désignation des membres amenés à siéger au sein du comité de
suivi du parcours ludisme et équilibre vital.
•
Délibération générale concernant la fusion de la trésorerie de
Hoerdt et de Brumath.
•
Convention relative à l’instruction des demandes d’autorisation
d’occupation du sol : approbation de l’avenant 1 pour 8 952
€
.
•
Déclaration d’intention d’adhérer au syndicat mixte ouvert du
Conseil général.
Conseil Municipal du 29 janvier 2015
•
Débat d’orientations budgétaires.
•
Modalités de location des lots de chasse.
•
Approbation de l’avant-projet définitif concernant l’amélioration
des systèmes de chauffage pour 123 600
€
TTC.
•
Approbation de l’avenant n°1 au contrat de maîtrise d’œuvre
concernant l’amélioration des systèmes de chauffage.
•
Autorisation de lancer les consultations pour l’éclairage public 2015.
Conseil Municipal du 11 février 2015
•
Approbation de l’avant-projet définitif pour la Maison des Arts et
du Patrimoine : 1 396 533
€
HT.
•
Approbation de l’avenant n°1 au contrat de maîtrise d’œuvre
concernant la Maison des Arts et du Patrimoine : 206 525
€
HT.
•
Autorisation de signer le permis de construire de la Maison des
Arts et du Patrimoine.
•
Attribution d’une subvention pour le carnaval des enfants : 1 400
€
.
Conseil Municipal du 10 mars 2015
•
Approbation du compte administratif 2014 :
- Dépenses de fonctionnement : 3 572 169,63
€
- Recettes de fonctionnement : 4 645 385,44
€
- Dépenses d’investissement : 1 459 018,70
€
- Recettes d’investissement : 3 125 164,48
€
•
Approbation du compte de gestion 2014.
•
Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2014.
•
Fixation de la redevance Orange 2010-2015.
•
Détermination de la rémunération des intervenants des Nouvelles
Activités Périscolaires.
Conseil Municipal du 12 mai 2015
•
Attribution du marché d’aménagement écologique du Ried :
26 620
€
HT.
•
Approbation de la répartition du fonds de caisse du syndicat
intercommunal d’assainissement du Ried.
•
Adhésion comme membre fondateur à la future agence technique
d’ingénierie publique et approbation des statuts du syndicat
mixte ouvert du Conseil Général.
•
Avis sur le projet Schoenfelder pour l’installation classée pour la
protection de l’environnement.
•
Autorisation de lancer les consultations pour le préau de l’école
maternelle.
•
Attribution du marché de voirie pour 48 750
€
HT.
•
Avenant au règlement intérieur de la bibliothèque.
•
Attribution d’un fonds de concours à la Communauté de
Communes de la Basse-Zorn pour 15 099,37
€
.
•
Attribution du marché OPC de la Maison des arts et du patrimoine
pour 23 104
€
HT.
