Page 6 - HI 35 Juin 2010.pub

Principales décisions municipales
Principales décisions municipales
Conseil du 26 janvier 2010
Conseil du 31 mai 2010
• Débat d’orientations budgétaires.
• Approbation du compte administratif 2009.
• Approbation du compte de gestion 2009.
• Affectation des résultats.
• Approbation du contrat de territoire.
• Eclairage public 2010 : approbation des travaux et autorisation de
lancer le marché.
• Approbation de la modification des statuts de la CCBZ concernant
l’élaboration du plan d’accessibilité de la voirie et des
aménagements des espaces publics.
• Foncier - acquisitions de terrains :
- Acquisition d’un terrain d’une superficie de 2 ares 48 centiares
pour 248 €,
- Acquisition d’un terrain d’une superficie de 2 ares 87 centiares
pour 287 €,
- Acquisition d’un terrain d’une superficie de 4 centiares pour 400 €,
- Acquisition d’un terrain d’une superficie de 2 ares 2 centiares
pour 80 000 €.
• Avenant n°1 au contrat Alsabail en vue d’accorder une avance de
115 443,75 € remboursable sans intérêt sur une durée de 12 ans en
annuités à termes échus.
• Désignation d’un correspondant sécurité routière.
Conseil du 2 mars 2010
• Lot de chasse n°4 : désignation du locataire du lot de chasse.
• Dématérialisation des actes : adhésion à la plateforme de
télétransmission du tiers de télétransmission retenu par le Centre de
Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Bas-Rhin.
• Foncier - acquisitions et ventes de terrains :
- Acquisition d’un terrain d’une superficie de 4 ares 80 centiares
pour 1 200 €,
- Vente d’un terrain d’une superficie de 47 centiares pour 2 115 €,
- Vente d’un terrain d’une superficie de 88 centiares pour 3 960 €.
• Attribution de subventions
- Ecole Les Cigognes dans le cadre de l’organisation d’une classe de
découverte à Quieux pour 1 750 €,
- Ecole Les Cigognes dans le cadre de l’organisation d’une classe de
voile à Plobsheim pour 1 456 €,
- Paroisse protestante dans le cadre des travaux de rénovation et
de transformation de l’espace Heyler à hauteur de 20% du coût
des travaux, subvention plafonnée à 60 000 €,
- Paroisse protestante pour 586 € dans le cadre des travaux de
réfection de la toiture de l’église,
- UNIAT pour 250 €,
- Société de musique Harmonie de Hoerdt pour 1 100 €,
- Centre Culturel pour 850 €, dans le cadre de l’organisation du
carnaval des enfants,
- Centre Culturel section Club du temps libre pour 600 €, dans le
cadre de l’organisation des festivités du carnaval,
- Mission locale de Schiltigheim pour 670 € correspondant à la prise
en charge de 10 demandeurs d’emploi.
• Déclassement de matériels.
• Groupe scolaire : approbation de la phase PRO.
• Groupe scolaire : avenant n°1 au contrat de maîtrise d’œuvre fixant :
- le montant total de l'enveloppe prévisionnelle définitive des
travaux à 5 480 166 € HT,
- le forfait définitif de rémunération du maître d'œuvre à 602
818,26 € HT.
• Ateliers : achat d’une balayeuse pour 77 615,33 € TTC et d’une
tondeuse autoportée pour 18 782,74 € TTC.
• Plan de circulation : attribution du marché d’assistance à maîtrise
d’ouvrage pour 14 680,90 € TTC.
Conseil du 30 mars 2010
NOUVEAUX ARRIVANTS
Afin de vous permettre de
bénéf ic ier de t outes les
informations relatives à la vie du
village (culturelles, associatives,…),
venez vous inscrire en mairie.
Vous serez contactés pour
participer à la soirée qui vous est
réservée en janvier 2011.
6
• Approbation des taux d’imposition pour 2010.
• Approbation du budget 2010.
• Attribution de subventions.
- Groupement d’Action Sociale pour 6 000 €,
- Amicale du personnel pour 9 500 €,
- Centre Communal d’Action Sociale pour 20 000 €,
- Association Les Lutins pour 120 000 €,
- Maths sans frontières pour 130 €,
- Société de Gymnastique Union de Hoerdt pour 354 €,
- Fédération départementale des chasseurs pour 1 000 € dans le
cadre de la renaturation de la gravière et de la mise en place
d’une action éducative et pédagogique à destination des enfants
des écoles.
• Personnel : recrutement d’agents non titulaires pour un besoin
saisonnier.
• Eclairage public 2007 : avenant n°1.
• Attribution du marché relatif à la rénovation intérieure des vestiaires
du centre culturel situés côté stade municipal et création de toilettes
publiques.
• Eglise catholique : approbation de l’avant projet sommaire.
• Eglise catholique : approbation de la convention de mandat.
• Groupe scolaire : attribution des lots.
• Groupe scolaire : attribution du marché dommages ouvrage.
• Rénovation intérieure des vestiaires du centre culturel situés
à côté du stade municipal et création de toilettes publiques.
• Eglise catholique : approbation de l’avant projet définitif.
• Entrée église protestante : autorisation de lancer les travaux
et consultation.
• Bâtiments communaux : autorisation de lancer les travaux et
consultation pour le chauffage.
• Attribution de subventions.
• Personnel : recours à l’apprentissage.
• Etablissement de la liste préparatoire des jurys d’assises.
• Décision modificative.