Page 8 - HI 34 Dec 2009.pub

Principales décisions municipales
Principales décisions municipales
Conseil du 7 juillet 2009
Conseil du 8 septembre 2009
• Groupe scolaire Im Leh : approbation de l’Avant Projet
Définitif
• Groupe scolaire : attribution du marché OPC
(Ordonnancement Pilotage Coordination) pour 41 525,12€ TTC
• Cimetière : avenant pour 2 033,20 € TTC
• Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs :
approbation
• Plan Communal de Sauvegarde : approbation
• Micro zone d’activités : vente d’un terrain à la Communauté
de Communes
• Lot de chasse n°4 : composition de la commission
d’adjudication
• Déclassement de matériels
• Avis sur le projet de plan de prévention des risques
d’inondation de la Zorn et du Landgraben
• Approbation des travaux de réaménagement intérieur de la
salle des mariages et de la salle de sports Jacques Brandt
pour 5 023,20 € TTC
Conseil du 20 octobre 2009
• Attributions de subventions :
- Université Populaire de la Krutenau pour 168,00 €
- Centre Culturel section Badminton pour 85,00 €
• Lot de chasse n°4 : détermination des modalités de location
par adjudication publique
• Illuminations de Noël : attribution du marché pour un
montant de 27 196,97 € TTC
• Ateliers : achat d’une balayeuse de voirie et d’une tondeuse
autoportée
• Plan de circulation : assistance à maîtrise d’ouvrage
• Bâtiments communaux : avenant pour un montant de
2 990,00 € TTC
• Place des Pommiers : approbation d’un avenant pour un
montant de 5 116,37 € TTC
• Personnel : prise en charge des frais de déplacement,
d’hébergement et de repas lors de formations ou de concours.
• Avancement : nomination au grade d’adjoint administratif
de 1ère classe.
• Groupe scolaire : approbation de l’Avant Projet Sommaire
• Groupe scolaire : attribution du marché SPS (Sécurité
Protection Santé) pour 15 823,08 € TTC
• Complexe sportif : approbation de l’avenant n°1 au marché
relatif à l’aménagement des allées pour 6 024,24 € TTC
• Détermination des tarifs 2009 :
- de mise à disposition des locaux du Centre Culturel
- de renouvellement de la vaisselle du Centre Culturel
- des droits de place
- de l’école de musique
• Attribution de subventions :
- Société de Gymnastique Union de Hoerdt pour 1 544,05 €
- Association Mathématiques Sans Frontières pour 130,00 €
- Association des Sauveteurs Secouristes pour 2 080,00 €
- Valorisation du patrimoine bâti pour 3 050,00 €
- Centre Culturel section Comité de pilotage des jeux
intersociétés pour 1 055,00 €
- Association Les Lutins pour 1 129,55 €
• Lot de chasse n°4 : résiliation du bail et modalités de
location par appel d’offres
• Avancement : nomination au grade de rédacteur territorial chef
• Détermination des taux d’imposition pour 2009
• Attribution de subventions :
- Société de Musique Harmonie de Hoerdt pour 1 100,00 €
- Licences jeunes pour 6 940,00 €
- Déplacement hors département pour 8 212,35 €
- Centre Culturel section Accueil de Loisir Sans Hébergement
pour 3 528,15 €
- Centre Culturel Section activités théâtrales pour 400,00 €
- Association de pêche et de protection du milieu aquatique
Hoerdt-Bietlenheim pour 126,00 €
- Ecole Heyler pour 840,00 €
• Lot de chasse n°4 : agrément des candidatures en vue de
l’adjudication publique.
Conseil du 5 novembre 2009
Nous souhaitons la bienvenue aux nouveaux habitants et beaucoup de succès aux nouveaux
commerçants et artisans qui ont choisi de s’installer à Hoerdt.
Nouveaux arrivants
Un présentoir à la disposition
des artisans et commerçants
a été installé dans le hall
d’accueil de la Mairie.
Ces derniers peuvent y
déposer leurs cartes de
visite ou leurs dépliants.
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ADPX
Imprimerie, Audiovisuel,
Multimédia et Publicité
Xavier PONSIGNON
116, rue de la République
Ouverture en juin 2009
AD’Photos
Studio photos,
Tirages numérique et argentique
Alain DELOM
116, rue de la République
Ouverture en juin 2009