Page 8 - HI 33 Juin 2009.pub

Principales décisions municipales
Principales décisions municipales
Conseil du 16 décembre 2008 Conseil du 17 mars 2009
Conseil du 20 janvier 2009
• Approbation du compte de gestion 2008.
• Approbation du compte administratif 2008.
• Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2008.
- virement de 700 000,00 € en section de fonctionnement
- virement de 818 803,10 € en section d’investissement.
• Groupe scolaire : attribution du marché conducteur
d’opération pour 98 849,40 € TTC.
• Eclairage public 2009 : approbation des travaux et
autorisation de lancer le marché.
• Cimetière : approbation du règlement intérieur.
• Prairies fleuries : approbation du règlement.
• Médaille d’honneur communale : approbation du règlement.
• Acquisition d’un terrain pour 27 170,00 €.
• Lot de chasse n°2 : agrément de trois associés.
Conseil du 17 février 2009
Conseil du 12 mai 2009
• Attribution du marché relatif aux travaux de mise en peinture
pour 21 550,00 € HT (Ecole Heyler, cimetière, Maison de l’Enfant)
• Football : rénovation intérieure des vestiaires du football
• Eglise catholique : rénovation intérieure
• Bibliothèque : installation d’une climatisation
• Lot de chasse n°4 : création de la commission consultative
intercommunale.
• Etablissement de la liste préparatoire des jurys d’assises pour 2010.
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• Débat d’orientation budgétaire.
• Détermination des tarifs d’occupation du domaine public.
• Contrat aidé : approbation de principe.
• Attributions de subventions.
• Groupe scolaire : indemnisation des membres du jury de
concours.
• Réaménagement des courts de tennis intérieurs : attribution
du marché pour 23 904,63 € TTC.
• Assurance : attribution du marché pour 16 478,00 € TTC
annuel.
• Baux ruraux : détermination des loyers.
• Droits de place : détermination des montants.
• Révision des comptes de l’association Les Lutins.
• Attribution d’une subvention à l’association « Les Lutins » :
- de 53 460,95 € au titre de l’accueil périscolaire et du
Centre de Loisirs Sans Hébergement,
- de 46 280,05 € au titre de la crèche et de la halte garderie,
• Prairies fleuries : mise en place de prairies fleuries sur le ban
communal et prise en charge du coût des semences,
• Aménagement de la gare de Hoerdt : approbation d’un
avenant à la convention.
• Approbation des taux d’imposition pour 2009 :
- taxe d'habitation : de 4,55 % à 4,62 %
- taxe foncière sur les propriétés bâties : de 4,43 % à 4,50 %
- taxe foncière sur les propriétés non bâties : de 15,26% à 15,49%
- taxe professionnelle : de 5,18 % à 5,26%
• Approbation du budget 2009.
- dépenses et recettes de fonctionnement : 4 439 300,00 €
- dépenses et recettes d'investissement : 5 902 884,00 €
• Attribution de subventions.
- Société de Musique Harmonie de Hoerdt pour 1 100,00 €
- Groupement d’Action Sociale pour 6 000,00 €
- Amicale du personnel pour 9 500,00 €
- Centre Communal d’Action Sociale pour 20 000,00 €
- Association Les Lutins pour 20 000,00 €
- Centre Culturel – Section comité de pilotage de la fête de
l’asperge pour 2 500,00 €
- Centre Culturel – Section tennis de table pour 137,00 €
• Mise à disposition d’une caméra de surveillance mobile à la
gendarmerie de la Wantzenau.
• Ateliers : acquisition de deux véhicules pour les services
techniques.
• Bâtiments communaux : approbation des travaux de mise en
peinture intérieure et extérieure.
• Travaux de remplacement de certaines menuiseries extérieures :
attribution du marché pour 24.079,73 € HT.
• Prairies fleuries : approbation de la convention de partenariat.
• Approbation de la démarche de dématérialisation des actes.
• Groupe scolaire :
- attribution du marché de maîtrise d’œuvre.
- autorisation de lancer les consultations en matière de SPS,
OPC, contrôle technique et d’assurance dommages ouvrage.
• Eclairage public 2009 : attribution du marché pour 25 821,04 € TTC.
• Musée : assistance à maîtrise d’ouvrage qui consistera notamment
à préparer et définir le projet.
• Parcours de santé : désignation des membres amenés à siéger à
la commission de pilotage.
• Acquisition d’un terrain pour 56 600,00 € TTC.
• Attribution de subventions :
- Section Club du temps libre pour 200,00 € et 330 € dans le
cadre du service minimum d’accueil dans les écoles.
- Association carnavalesque « Herrefasenacht » pour 1 027,00 €
- Mission Locale de Schiltigheim pour 800,00 €
- Centre Culturel : Centre de Loisirs Sans Hébergement pour 500,00 €
• Attribution d’un fonds de concours à la CCBZ pour 15 099,37 €.
Conseil du 28 avril 2009