HI 43 Juin 2014 - page 10

Bulletin municipal
Hoerdt Infos n°43
- Juin 2014
Travaux
10
Vie municipale
Principales décisions municipales
Conseil Municipal du 21 janvier
- Dénomination de la place Robert KLEIN.
- Débat d’orientation budgétaire.
Conseil Municipal du 18 février
- Approbation des taux d’imposition 2014 :
Taxe d’habitation : 11.1%
Taxe foncière sur les propriétés bâties : 4.71%
Taxe foncière sur les propriétés non bâties : 16.89%
Cotisation foncières des entreprises : 13.26%
- Approbation du budget primitif 2014 :
Dépenses et recettes de fonctionnement pour 4 079 900
,
Dépenses et recettes d’investissement pour 621 630
.
- Attribution de subventions :
Section disco du Centre culturel : 950
,
4L Trophy – Claire Huilier : 300
,
Section club du temps libre : 600
,
Maths sans frontières : 130
,
Association Les Lutins : 2 669.60
,
Sauvegarde du patrimoine bâti : 813
,
Section tennis club de Hoerdt : 60
.
- Approbation de l’avant-projet définitif de la rénovation
intérieure de l’espace sanitaire de l’école maternelle pour
48 919.20
TTC.
- Autorisation de lancer les consultations pour les marchés de
travaux pour la rénovation intérieure de l’espace sanitaire de
l’école maternelle.
- Autorisation de lancer les consultations pour la signalisation
horizontale et verticale.
- Attribution du marché contrôle technique pour la maison des arts
et du patrimoine pour 8 880
HT.
- Attribution du marché contrôle technique pour la rénovation
intérieure de l’espace sportif du Centre culturel pour 2 080
HT.
- Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la rénovation
intérieure de l’espace sportif du Centre culturel.
- Attribution du marché SPS pour la rénovation intérieure de
l’espace sportif du Centre culturel pour 1 260
HT.
- Personnel : création de postes.
Conseil Municipal du 29 mars
- Installation du Conseil Municipal élu le 23 mars 2014.
Conseil Municipal du 14 avril
- Approbation de l’avant-projet définitif pour la rénovation
intérieure de l’espace sportif du Centre culturel.
- Approbation de l’avenant n°1 au contrat de maîtrise d’œuvre
pour la rénovation intérieure de l’espace sportif du Centre
culturel pour 489 024.89
HT.
- Autorisation de lancer les consultations pour la rénovation
intérieure de l’espace sportif du Centre culturel.
- Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal.
- Création des commissions municipales.
- Désignation des membres amenés à siéger dans les commissions
municipales et les différents organismes.
- Fixation de l’indemnité de conseil du receveur municipal.
- Délégation générale accordée au Maire.
- Désignation d’un correspondant défense.
- Désignation d’un réviseur aux comptes.
- Personnel : recrutement d’emplois.
Conseil Municipal du 13 mai
- Approbation du compte administratif 2013.
- Approbation du compte de gestion 2013.
- Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2013.
- Attribution de subventions :
UNIAT : 250
,
Société de musique Harmonie de Hoerdt : 1 100
,
Groupe scolaire Im Leh : 560
,
Groupe scolaire Im Leh : 945
,
Collège Baldung Grien : 1 100
,
Comité de pilotage de la fête des asperges : 5 000
.
- Approbation des marchés de travaux pour la rénovation intérieure
de l’espace sanitaire de l’école maternelle.
- Etablissement de la liste préparatoire des jurys d’assises.
- Constitution de la commission communale des impôts directs.
- Foncier : achat d’un terrain.
Conseil municipal du 3 juin 2014
- Approbation des marchés de travaux pour la rénovation intérieure
de la salle de sport du Centre culturel.
- Désignation et élections des membres la Commission communale
d’aménagement foncier de Hoerdt.
- Approbation de l’avant-projet définitif relatif à la restauration et
l’entretien de l’Erlengraben.
- Attributions de subventions :
Groupe scolaire Im Leh : 455
Groupe scolaire Im Leh : 294
Association carnavalesque « Herrefasenacht » : 908,50
- Détermination du tarif des nouvelles activités périscolaires.
- Détermination de la rémunération des intervenants pour les
nouvelles activités périscolaires.
- Désignation d’un coordonnateur communal pour le recensement
de la population.
- Personnel : recrutement d’un apprenti.
- Approbation d’un avenant pour les travaux d’aménagement de la
Zorn.
Conseil municipal du 20 juin 2014
- Mise en place du bureau électoral pour les élections sénatoriales.
- Mode de scrutin des élections sénatoriales.
- Déroulement du scrutin pour les élections sénatoriales.
- Élection des délégués et des suppléants pour les élections
sénatoriales.
F i n a n c e s
E n r a i s o n d u
renouvellement du
Conseil Municipal, le
budget vous sera
communiqué dans le
prochain Hoerdt Infos.
Principales décisions
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